Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site miam-labo.org les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site miam-labo.org par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Article 1. éditeur

L’édition et la direction de la publication du site miam-labo.org est assurée par l’Entreprise dont les informations figurent ci-dessous.

– Identification de l’association : Centre Social et Familial Bordeaux-Nord
– SIREN : 781 849 211
– Siège social : 58 rue Joséphine, 33300 BORDEAUX
– Site Internet : miam-labo.org
– Adresse e-mail de l’entreprise : via formulaire de contact
– N° de téléphone de l’entreprise : 05.56.39.46.72
– Responsable de la publication : Fabrice Escorne, ayant la qualité de directeur

Crédits photos : Photos de Pierre Planchenault – Été en nord 2023

Article 2. hébergeur

Le site https://miam-labo.org/ est hébergé par l’Entreprise dont les informations figurent ci-dessous.

Ce site est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

Article 3. propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, photographiques, vidéographiques, textuels, sonores, et informatiques de ce site web sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de « miam-labo.org ».

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site miam-labo.org, à quelque fin que ce soit, sans autorisation au préalable de la part l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Nous rappelons que le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par e-mail via le formulaire de contact, « miam-labo.org » se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien.

L’Utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel ou professionnel et qui désire placer sur son site, pour un usage personnel ou professionnel, un lien simple renvoyant directement au site miam-labo.org, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à « miam-labo.org ». Dans tous les cas, tout lien non autorisé devra être retiré sur simple demande.

Les images présentes sur ce site sont la propriété de « miam-labo.org » et de leurs auteurs. Leur reproduction ou duplication nécessite de mentionner le crédit associé à l’image, après avoir obtenu l’accord de leurs propriétaires.

Le site miam-labo.org peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers. L’éditeur ne pourra être tenu responsable dans le cas où ces sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV accessibles sur demande via le formulaire de contact.